ADIPH : Textes officiels (année 2007)
Les textes officiels sur ADIPH. très interessant
ou http://www.adiph.org/textesofficielsthematique.html
L'ensemble de ces textes, toutes années confondues, est disponible par classement thématique.
Les textes des années 2001 et antérieures sont accessibles à la page textesofficiels-2001.html
Les textes de l'année 2002 sont accessibles à la page textesofficiels-2002.html
Les textes de l'année 2003 sont accessibles à la page textesofficiels-2003.html
Les textes de l'année 2004 sont accessibles à la page textesofficiels-2004.html
Les textes de l'année 2005 sont accessibles à la page textesofficiels-2005.html
Les textes de l'année 2006 sont accessibles à la page textesofficiels-2006.html
Les textes introduits depuis la précédente mise à jour sont indiqués en rouge.
Avertissement : Les circulaires ne doivent être considérées comme définitives qu'après leur publication au Bulletin officiel, en raison d'erreur matérielle pouvant subsister dans leur rédaction initiale.
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posted by Dr nils @ 12:26 AM
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